Article 1
L'annexe de l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 31 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
NOR : DEFD0302308A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/31/DEFD0302308A/jo/article_1
Texte n°41