Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Ecrins (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320450A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/23/DEVN0320450A/jo/article_2

Texte n°31

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 des Ecrins » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures des Alpes-de-Haute-Provence et de l'Isère, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.