Arrêté du 15 juillet 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0370124A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/15/SPRK0370124A/jo/article_2

Texte n°37

Article 2


Les incriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.