Arrêté du 15 juillet 2003 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0370124A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/15/SPRK0370124A/jo/texte

Texte n°37


Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :


  • A compter du 15 juillet 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
    - savate, boxe française et disciplines associées ;
    - hockey ;
    - tennis de table ;
    - rugby à XIII ;
    - haltérophilie, musculation force athlétique, culturisme ;
    - taekwondo ;
    - sports de glace.


  • Les incriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.


  • La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juillet 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
Le chef de service,
H. Canneva


Nota. - La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère des sports, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Internet : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.

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