Arrêté du 18 juillet 2003 relatif à l'implant d'embolisation artérielle Embosphère de la société Biosphère médical inscrits au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANS0322756A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/18/SANS0322756A/jo/article_1

Texte n°54

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la partie « Nomenclature et tarifs », dans la rubrique « Implant cardiovasculaire », la rubrique « Implant d'embolisation artérielle » est remplacée ainsi :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 31/07/2003 page 13091 à 13092