Article 9
Est prononcé le changement de dénomination suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 293 du 17/12/2002 page 20843 à 20844
Est modifié en conséquence, pour cette variété, l'arrêté du 22 novembre 2001 susvisé, article 2.
Arrêté du 25 novembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
NOR : AGRP0202526A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRP0202526A/jo/article_9
Texte n°30