Arrêté du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993

Version INITIALE

NOR : MENE0202415A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/10/11/MENE0202415A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 247 du 22/10/2002 page 17480 à 17481




II. - Les dispositions suivantes du tableau II des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série littéraire (L) :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 247 du 22/10/2002 page 17480 à 17481




sont remplacées par :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 247 du 22/10/2002 page 17480 à 17481


III. - Les dispositions suivantes du tableau III des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série scientifique (S) :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 247 du 22/10/2002 page 17480 à 17481


sont remplacées par :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 247 du 22/10/2002 page 17480 à 17481