Arrêté du 10 janvier 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0111854A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/10/MESF0111854A/jo/article_2

Texte n°16

Article 2


Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 22 du 26/01/2002 page 1775 à 1776