Article 1
La rubrique « sciences (mathématiques, physique, sciences naturelles) » de la colonne « disciplines » du tableau inséré à l'article 1er de l'arrêté du 26 février 1970 susvisé est remplacée par la rubrique suivante : « sciences ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFP0102448A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/12/19/DEFP0102448A/jo/article_1
Texte n°52
La rubrique « sciences (mathématiques, physique, sciences naturelles) » de la colonne « disciplines » du tableau inséré à l'article 1er de l'arrêté du 26 février 1970 susvisé est remplacée par la rubrique suivante : « sciences ».
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