Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1994

Version INITIALE

NOR : MCCE9500125K

Territoire de Belfort


Montreux-Château. - Motte castrale, lieudit Le Château (CAD. AD 45 à 47):
inscription par arrêté du 28 décembre 1994.
Phaffans. - Eglise Notre-Dame-de-l'Assomption (CAD. C4 51): inscription par arrêté du 21 décembre 1994.
Rougemont-le-Château. - Château (CAD. B 301, 302, 305, 306): inscription par arrêté du 24 octobre 1994.