Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

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NOR : MAEJ9030063D

JORF n°198 du 28 août 1990

Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

Reptiles

Testudines

Testudinidae: Testudo hermanni; Testudo graeca; Testudo marginata.
Emydidae: Emys orbicularis; Mauremys caspica.
Dermochelyidae: Dermochelys coriaeca.

Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

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