Arrêté du 10 avril 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRG0200843A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/10/AGRG0200843A/jo/article_1

Texte n°349

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 105 du 05/05/2002 page 8914 à 8916