Annexe
A N N E X E
HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES
EN CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 79 du 05/04/2005 texte numéro 1
Arrêté du 23 mars 2005 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole
NOR : MENE0500595A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/23/MENE0500595A/jo/article_annexe1
Texte n°1