Annexe
A N N E X E
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE l'EPRD
Présentation synthétique (1/2)
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle
(Information non soumise au vote du CA)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Tableau de financement prévisionnel
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Présentation synthétique (1/2)
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : L, M, N et P.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : C.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : A.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Tableau de financement prévisionnel (TFP)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire A)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires B, E, J)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettre budgétaire C)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.
DÉCISION MODIFICATIVE N° ... DE L'EPRD
Présentation détaillée
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA lettres budgétaires L, M, N, P)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 241 du 17/10/2006 texte numéro 20
(*) Eventuellement arrêté par le directeur de l'agence régionale d'hospitalisation.
(**) Sauf en cas de crédits limitatifs et selon les règles spécifiques propres aux établissements concernés.