Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale

Version INITIALE

NOR : DEFB0601372A

Texte n°43

Article 2


L'arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.