Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)

Version INITIALE

NOR : MENP0502118A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/3/MENP0502118A/jo/article_1

JORF n°238 du 12 octobre 2005

Texte n°17

Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)

Article 1

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

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Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)

Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)

TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)

TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)

TITRE III : RECRUTEMENT (Articles 11 à 17)

Article 1

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Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)

Article 1