Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0500992A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/4/20/AGRF0500992A/jo/article_1
Texte n°49
Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
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