Article 6
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé pour la variété d'avoine d'hiver Coasque :
Au lieu de : « Coasque », lire : « Cosaque ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0500591A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/2/AGRP0500591A/jo/article_6
Texte n°32
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé pour la variété d'avoine d'hiver Coasque :
Au lieu de : « Coasque », lire : « Cosaque ».
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