Arrêté du 2 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0400966A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/9/2/DEFD0400966A/jo/article_1

Texte n°14

Article 1


L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
Le sixième alinéa de l'article 3 est ainsi rédigé :
« Il dispose, en outre, de la cellule pilotage, de la cellule études et prospective, de la délégation aux réserves de l'armée de terre et d'officiers généraux ou supérieurs ainsi que d'un personnel civil chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes. »