Arrêté du 10 juin 2003 portant nomination à la commission des écrivains

Version INITIALE

NOR : MCCB0300457A

Texte n°54

Article 1


Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :