Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Marne-la-Vallée », ajouter la mention suivante : « Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ».
Arrêté du 18 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
NOR : MENS0201697A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/18/MENS0201697A/jo/article_1
Texte n°15