Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), dans la rubrique « Implant orthopédique », dans la liste des implants ou substituts osseux pris en charge :
1. Pour le produit « TCH » de la société Depuy Bioland, remplacer le nom « Depuy Bioland » par « Kasios » ;
2. Pour le produit « Biosel » de la société Depuy Bioland, remplacer le nom « Depuy Bioland » par « DePuy CMW ».