Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 bois des Ayes (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650221A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/6/DEVN0650221A/jo/article_2

Texte n°58

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 bois des Ayes » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Hautes-Alpes, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.