Article 1
Le bilan de la carte sanitaire concernant l'activité de chirurgie cardiaque est établi comme il apparaît en annexe I.
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NOR : SANH0520463A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/2/5/SANH0520463A/jo/article_1
Texte n°15
Le bilan de la carte sanitaire concernant l'activité de chirurgie cardiaque est établi comme il apparaît en annexe I.
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