Arrêté du 9 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options, ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Version INITIALE

NOR : MENP0301499A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/MENP0301499A/jo/article_2

Texte n°5

Article 2


Le tableau annexé à l'article 2 de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le tableau ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 190 du 19/08/2003 page 14183 à 14185