Arrêté du 12 décembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0202722A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/12/AGRP0202722A/jo/article_2

Texte n°24

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993