Article 1
Le programme de l'enseignement commun et de l'enseignement obligatoire au choix ou facultatif des langues vivantes est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique
NOR : MENE0201716A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/30/MENE0201716A/jo/article_1
Texte n°17