Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220293A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/17/MESA0220293A/jo/article_snum1

Texte n°24


I. - Association ADMR de Gueux
(51390 Gueux)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de portage de repas de la Montagne
de Reims (51360 Verzenay)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR des rives de la Blaise
(52110 Doulevant-le-Château)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Laferté-sur-Amance
(52500 Laferté-sur-Amance)


Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR d'Andelot (52700 Andelot)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Saint-Blin
(52700 Saint-Blin)


Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Juzennecourt
(52330 Colombey-les-Deux-Eglises)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR du secteur de Clefmont
(52240 Clefmont)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Fayl-Billot
(52500 Fayl-Billot)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Terre natale
(52400 Varennes-sur-Amance)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.