Arrêté du 9 novembre 2004 fixant les listes de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnées à l'article R. 5221-6 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANP0423929A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/9/SANP0423929A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


La liste A mentionnée au 1° de l'article R. 5221-6 du code de la santé publique comprend :
Les réactifs et produits réactifs, y compris les matériaux associés d'étalonnage et de contrôle, pour la détermination des groupes sanguins suivants : système ABO, rhésus (C, c, D, E, e) anti-kell.
Les réactifs et produits réactifs, y compris les matériaux associés d'étalonnage et de contrôle, pour la détection, la confirmation et la quantification dans des spécimens humains de marqueurs de l'infection HIV (HIV 1 et 2), HTLV I et II et hépatite B, C et D.