Article 2
L'annexe I de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Arrêté du 20 août 2007 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR : ESRS0763551A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/8/20/ESRS0763551A/jo/article_2
Texte n°22