Article 1
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté susvisé, le sous-chef « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air dispose :
- du bureau « plans » ;
- du bureau « programmes ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFD0600183A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/2/21/DEFD0600183A/jo/article_1
Texte n°5
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté susvisé, le sous-chef « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air dispose :
- du bureau « plans » ;
- du bureau « programmes ».
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