Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Belgado ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Bellem, Caribu ;
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Mont-calme ;
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Bonaparte, Elegance ;
Ray-grass anglais gazon : Tapiola.