Arrêté du 16 mai 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRP0600942A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/5/16/AGRP0600942A/jo/article_6

Texte n°34

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Belgado ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Bellem, Caribu ;
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Mont-calme ;
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Bonaparte, Elegance ;
Ray-grass anglais gazon : Tapiola.