Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier :
- fruits de table, bigarreau : Early Van Compact, Géant d'Hedelfingen, Tardif de Vignola ;
- fruits d'industrie : Ferracida.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Grabelle, Snow Queen ;
- nectarine : Andano.