Arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP0500470A

Texte n°45

Article 11


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Gradiplum, lire : « TC Sun Gradiplum », au lieu de : « Gradiplum ».
II. - Pour la variété EL 12-9, lire : « Dalistar », au lieu de : « EL 12-9 ».
III. - Pour la variété Heisi Fuji, lire : « Heisei Fuji », au lieu de : « Heisi Fuji ».
IV. - Pour les variétés Red Star et Acharrow delicious, les dénominations « Red Star » et « Acharrow delicious » sont supprimées du tableau.