Arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP0500470A

Texte n°45

Article 12


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 3 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Duchesse d'Este, lire : « Duchessa d'Este », au lieu de : « Duchesse d'Este ».
II. - Pour la variété Ryan Sun, lire : « Ryans Sun », au lieu de : « Ryan Sun ».