Article 1
Les annexes jointes au présent arrêté remplacent celles de l'arrêté du 20 juin 2003 modifié susvisé relatives à la plongée subaquatique et aux sports mécaniques.
Arrêté du 9 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
NOR : MJSK0570072A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/5/9/MJSK0570072A/jo/article_1
Texte n°42