Arrêté du 21 janvier 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la Vanoise (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320459A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/21/DEVN0320459A/jo/article_1

Texte n°20

Article 1


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 de la Vanoise » (zone de protection spéciale FR 8210032) le territoire délimité sur les quatre cartes au 1/100 000 et la carte d'ensemble au 1/248 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Savoie :
Les Allues, Aussois, Bessans, Bonneval-sur-Arc, Champigny-en-Vanoise, Lanslebourg-Mont-Cenis, Lanslevillard, Modane, Peisey-Nancroix, Planay, Pralognan-la-Vanoise, Saint-André, Saint-Bon-Tarentaise, Sainte-Foy-Tarentaise, Sollières-Sardières, Termignon, Tignes, Val-d'Isère, Villarodin-Bourget, Villaroger.