Arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre

Version INITIALE

NOR : MCCF0400369A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/15/MCCF0400369A/jo/article_5

Texte n°42

Article 5


Les représentants des élèves au conseil d'administration et au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre sont élus jusqu'aux élections suivantes, et pour une durée maximale d'un an.