Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 3 décembre 2003 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
NOR : MCCB0300872A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/3/MCCB0300872A/jo/article_2
Texte n°47