Arrêté du 3 novembre 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0370204A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/3/SPRK0370204A/jo/article_1

Texte n°31

Article 1


A compter du 1er octobre 2003, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- boxe ;
- judo ;
- rugby.