Arrêté du 25 novembre 2003 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0302343A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/25/DEFD0302343A/jo/article_1

Texte n°11

Article 1


L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. l'ingénieur en chef Laurent Giovachini, directeur), l'alinéa « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, directeur adjoint. » est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
« M. l'ingénieur général Jean-Michel Zamparutti, directeur adjoint.
M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, directeur adjoint. »