Arrêté du 22 décembre 2003 portant modification de l'arrêté du 29 novembre 2000, complété par l'arrêté du 9 novembre 2001, relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

Version INITIALE

NOR : EQUU0301529A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/22/EQUU0301529A/jo/article_15

Texte n°24

Article 15


L'article 54 de l'arrêté du 29 novembre 2000 susvisé est remplacé comme suit :
« Les chauffe-eau électriques à accumulation ont une constante de refroidissement inférieure ou égale à leur valeur Cr, exprimée en (W.h)/(litre.K.jour), liée à leur capacité V, exprimée en litres, donnée ci-après.
Si V est inférieur ou égale à 150 litres :
- cas du chauffe-eau électrique vertical : Cr = 0,7-0,003.V ;
- cas du chauffe-eau électrique horizontal : Cr = 4,2.V-0,5³.
Si V est supérieur à 150 litres :
- cas du chauffe-eau électrique vertical : Cr = 0,25 jusqu'à 200 litres (incluse) et Cr = 0,22 au-dessus de 200 litres ;
- cas du chauffe-eau électrique horizontal : Cr = 0,3. »