Arrêté du 27 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 du plateau de l'Arbois (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320281A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/8/27/DEVN0320281A/jo/article_2

Texte n°27

Article 2


Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 du plateau de l'Arbois figurent en annexe au présent arrêté.
La liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Bouches-du-Rhône, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.