Arrêté du 12 juin 2006 modifiant l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie

Version INITIALE

NOR : AGRE0601215A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/6/12/AGRE0601215A/jo/article_3

Texte n°28

Article 3


L'article 5 est remplacé par :
« Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté. »
L'annexe de l'arrêté du 13 décembre 1999 est remplacée par les annexes au présent arrêté.