Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Jean-Noël Gard, sous-chef d'état-major programmes. ».