I. - Croix-Rouge française
(75384 Paris)

Avenant n° 3 du 28 janvier 2005 à la convention collective de la Croix-Rouge française de 2003 ayant pour objet la journée nationale de solidarité.

II. - ASRL de la région de Lille
(59800 Lille)

Avenant n° 2 du 5 juillet 2004 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail ayant pour objet la modulation du temps de travail.

III. - Association travail et espérance
(67380 Lingolsheim)

a) Avenant n° 1 du 10 mars 2004 à l'accord du 19 octobre 2001 ;
b) Avenant n° 1 du 10 mars 2004 à l'accord du 26 février 2002 ;
c) Avenant n° 2 du 10 mars 2004 à l'accord du 23 mai 2000,
ayant pour objet le compte épargne-temps.

IV. - Fondation La Vie au grand air
(75014 Paris)

Deux accords du 7 décembre 2004 ayant pour objet la mise en place des tickets-restaurant pour deux établissements gérés par la Fondation : les accueils éducatifs de la Bièvre à Verrière-le-Buisson (Essonne) et de l'Oise à Méru (Oise).

V. - Association Sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
des Yvelines (78000 Versailles)

Accord du 30 novembre 2004 ayant pour objet le compte épargne-temps.

VI. - Association SAGAD de Brunoy
(91800 Brunoy)

Avenant du 6 septembre 2004 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 28 décembre 1999 ayant pour objet la mise en place de l'accord de modulation du temps de travail.

VII. - Association CAPAD
(29140 Rosporden)

Décision unilatérale du 12 mars 2004 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Fédération girondine de lutte
contre les maladies respiratoires (33000 Bordeaux)

Accord du 24 juin 2004 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Service autisme solidarité Paris
(75013 Paris)

Avenant du 2 juillet 2004 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ADARPA
(97200 Fort-de-France)

Accord du 29 décembre 1999 et avenant du 14 avril 2003 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.