Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0400210A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/3/12/DEFD0400210A/jo/article_2

Texte n°8

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
- un bureau « affaires générales » ;
- un bureau « organisation, ressources humaines » ;
- un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».