Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD0400210A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/3/12/DEFD0400210A/jo/texte

Texte n°8


La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre,
Arrête :


  • Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « technique » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
    - un bureau « conduite méthodes » ;
    - un bureau « équipement » ;
    - un bureau « approvisionnements » ;
    - un bureau « mêlée, artillerie » ;
    - un bureau « mobilité, génie, moyens transverses » ;
    - un bureau « commandement, renseignement » ;
    - un bureau « aéromobilité ».


  • Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
    - un bureau « affaires générales » ;
    - un bureau « organisation, ressources humaines » ;
    - un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».


  • Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 6 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « administration » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
    - un bureau « budget, finances, programmation » ;
    - un bureau « analyse des activités et des coûts » ;
    - un bureau « réglementation, marchés ».


  • Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 7 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
    - un bureau « organisation et moyens informatiques » ;
    - un bureau « systèmes d'information de la maintenance de l'armée de terre » ;
    - un bureau « exploitation, conseil aux usagers » ;
    - un bureau « référentiels de la maintenance ».


  • Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mars 2004.



Michèle Alliot-Marie