Article 2
L'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et Arabe shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle est abrogé.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0302507A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/8/AGRF0302507A/jo/article_2
Texte n°56
L'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et Arabe shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle est abrogé.
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