Arrêté du 17 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Version INITIALE

NOR : AGRG0202765A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/17/AGRG0202765A/jo/article_annexe1

Texte n°25

Annexe


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000





B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexe III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000





B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000





B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 14 du 17/01/2003 page 993 à 1000